Le monde des bébés bio > Mentions légales > Droits divers
Droits divers
Toute utilisation à à des fins professionnelles et/ou commerciales est soumise au droit d’auteur. L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée.
Toute utilisation de ce site ainsi que toute création de lien vers ce site à des fins éducatives et/ou informationnelles est encouragée.
Droit des marques Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique. Droits d’exploitation et protection des matériels L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site. De plus, bbio ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée.
bbio ne garantit pas dans le temps l’exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.
Toute information que vous communiquez à bbio via l’internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc… deviennent et resteront la propriété exclusive de bbio, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus ces informations ne seront pas considérées confidentielles.
Texte publié le 2010-01-14
A lire également :
- Editeur et hébergeur du site
- Déclaration à la CNIL
- Clause de non responsabilité
- Données personnelles
